Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5-7 Place Robert Arnould, Châtel-sur-Moselle (88330) | PD | AB47, AB48 | 125 m² | 2024/05/15 |
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL - Permis de démolir
Active
314067935
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtel-sur-Moselle.
Profil et organisation
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 88330 à Châtel-sur-Moselle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2024 - 15/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/05/2024 - 15/05/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
1 autorisation sur la période 15/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Châtel-sur-Moselle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 783441306
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
4 PD
ADAPEI DES VOSGES
SIREN 775717366
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES
SIREN 783439169
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
ASSOCIATION AIR RESIDENCE HAUT DE LA CHARME
SIREN 314093899
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN
SIREN 775717309
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASSOCIATION DE BELVAL PORTIEUX
SIREN 322971086
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL ?
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL ?
Le profil de ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable