2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
3
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montauban.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN compte 5 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 19/07/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2014 - 11/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Montauban. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTAUBAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 985 Route De La Vitarelle, Montauban (82000) | PC Locaux | DH24 | 24 000 m² | 44 m² | 2014/06/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 11/04/2016 - 19/07/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Caylus. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Notre Dame, Caylus (82160) | PD | 0C584, 0C583 | — | 2019/07/19 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Du Fort, Grisolles (82170) | PD | 0E1355 | — | 2016/05/03 |
| 5 Rue De L Abbe J.j. Mercadi, Montauban (82000) | PD | IR105 | 1 380 m² | 2016/04/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
