Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yzeure.
Profil et organisation
ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03000 à Moulins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/11/2021 - 18/11/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/11/2021 - 18/11/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
1 autorisation sur la période 18/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Yzeure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER ?
ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER ?
Le profil de ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DIOCESAINE DE L'IMMOBILIER DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ALLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.