2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Campbon.
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC compte 3 autorisations recensées sur la période 14/06/2019 - 03/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/06/2019 - 03/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Campbon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De La Ducherais, Campbon (44750) | PC Locaux | YV12, YV7 | 39 880 m² | 90 m² | 2022/03/03 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ducherais, Campbon (44750) | PC Locaux | YV129, YV128 | 66 693 m² | 392 m² | 2019/06/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 16/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Campbon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ducherais, Campbon (44750) | PD | YV129 | 5 261 m² | 2020/07/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
