2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villetaneuse.
ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93430 à Villetaneuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 26/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/09/2014 - 26/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villetaneuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 113 Rue Jules Ferry, Villetaneuse (93430) | DP Locaux | F21 | — | 7 m² | 2016/02/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Auguste Blanqui, Villetaneuse (93430) | DP Locaux | E48 | 812 m² | 14 m² | 2014/09/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
