ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE - Permis de construire et DP

Active
789829645 Association déclarée Créée le 15/03/2012

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villetaneuse.

Profil et organisation

ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93430 à VILLETANEUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
15/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 26/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/09/2014 - 26/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

2 autorisations sur la période 29/09/2014 - 26/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villetaneuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
113 Rue Jules Ferry, Villetaneuse (93430) DP Locaux F21 7 m² 2016/02/26
27 Rue Auguste Blanqui, Villetaneuse (93430) DP Locaux E48 812 m² 14 m² 2014/09/29

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

Sources des informations sur ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE ?
ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE ?
Le profil de ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE VILLETANEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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