2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aubenas.
ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07200 à Ucel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/10/2022 - 05/11/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/10/2022 - 05/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Aubenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1195 Route Departementale 86, Saint-Marcel-d'Ardèche (07700) | PC Locaux | AD1, AD2 | 96 444 m² | 1 294 m² | 2022/10/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
