Présentation détaillée de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévé.
Profil et organisation
ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22600 à Trévé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/01/2024 - 18/01/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/01/2024 - 18/01/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
1 autorisation sur la période 18/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Trévé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE ?
ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE ?
Le profil de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE TREVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.