ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC - Permis de construire et DP

Active
777460460 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yffiniac.

Profil et organisation

ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22120 à YFFINIAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 02/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2014 - 02/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

2 autorisations sur la période 23/05/2014 - 02/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Yffiniac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Villes Tanets, Yffiniac (22120) PC Locaux BI118, BI115 234 747 m² 11 m² 2015/02/02
Les Villes Tanets, Yffiniac (22120) PC Locaux BI118, BI115 234 747 m² 421 m² 2014/05/23

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

Sources des informations sur ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC ?
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC ?
Le profil de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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