2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yffiniac.
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22120 à Yffiniac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 02/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/05/2014 - 02/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Yffiniac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LA BAIE DE SAINT BRIEUC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Villes Tanets, Yffiniac (22120) | PC Locaux | BI118, BI115 | 234 747 m² | 11 m² | 2015/02/02 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Villes Tanets, Yffiniac (22120) | PC Locaux | BI118, BI115 | 234 747 m² | 421 m² | 2014/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
