Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Gueberschwihr (68420) | PD | 108 | 3 782 m² | 2024/05/15 |
ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH - Permis de démolir
Active
804131357
Association déclarée
Créée le 30/04/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gueberschwihr.
Profil et organisation
ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68320 à Fortschwihr.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/2013
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2024 - 15/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/05/2024 - 15/05/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
1 autorisation sur la période 15/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Gueberschwihr.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALEOS
SIREN 300502093
Même secteur et même département
17 autorisations
16 PC
1 PD
FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE
SIREN 533294922
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
2 PD
FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT DE MULHOUSE
SIREN 778950550
Même secteur et même département
13 autorisations
10 PC
3 PD
ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE
SIREN 775642614
Même secteur et même département
9 autorisations
7 PC
2 PD
REGIE DE L ILL
SIREN 384903068
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PA
FONDATION SAINT SAUVEUR
SIREN 408090116
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH ?
ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH ?
Le profil de ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES APICULTEURS DU PAYS DE BRISACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable