2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES RESTAURANTS DU COEUR RELAIS DU COEUR DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-les-Alpes.
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES RESTAURANTS DU COEUR RELAIS DU COEUR DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 04600 à Château-Arnoux-Saint-Auban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES RESTAURANTS DU COEUR RELAIS DU COEUR DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2019 - 21/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES RESTAURANTS DU COEUR RELAIS DU COEUR DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-les-Alpes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES RESTAURANTS DU COEUR RELAIS DU COEUR DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7013 Bas Village 105 Rue Grande, Saint-André-les-Alpes (04170) | DP Locaux | AC202 | 300 m² | 96 m² | 2019/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
