2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carcassonne.
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE compte 5 autorisations recensées sur la période 13/06/2014 - 02/04/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/06/2014 - 02/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Carcassonne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Emile Zola, Carcassonne (11000) | PC Locaux | BO138 | 3 980 m² | 796 m² | 2019/09/20 |
| 6 Rue Emile Zola, Carcassonne (11000) | PC Locaux | BO138 | 3 980 m² | 37 m² | 2019/08/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 15/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Carcassonne. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Av Pierre Semard, Carcassonne (11000) | PD | BO137 | 1 470 m² | 2016/12/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
