Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chene Fourchu, Elbeuf (76500) | PA | AZ51 | 57 875 m² | 2013/07/17 |
ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE - Permis d'aménager
Active
510497894
Association déclarée
Créée le 21/02/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elbeuf.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76500 à Elbeuf.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Sigle
- ATRE
- Date de création
- 21/02/1986
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2013 - 17/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/07/2013 - 17/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
1 autorisation sur la période 17/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Elbeuf.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION LES NIDS
SIREN 775701618
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PA
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781027412
Même département de siège
21 autorisations
20 PC
1 PD
ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC
SIREN 311472369
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
APEI SEINE & MER
SIREN 780987905
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781075841
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DU HAVRE
SIREN 301690780
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE ?
ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE ?
Le profil de ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE TIR DE LA REGION ELBEUVIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable