Présentation détaillée de ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crépy-en-Valois.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60000 à Beauvais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/10/2017 - 17/10/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/10/2017 - 17/10/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
1 autorisation sur la période 17/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Crépy-en-Valois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS ?
ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS ?
Le profil de ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE BEAUVAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.