ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE - Permis de construire et DP

Active
322162736 Association déclarée Créée le 01/01/1981

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49100 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1981

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2021 - 07/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/07/2021 - 07/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

1 autorisation sur la période 07/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Cloitre Saint Martin, Angers (49000) PC Locaux DE70, DE142 891 m² 693 m² 2021/07/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

Sources des informations sur ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE ?
ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE ?
Le profil de ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE LA COLLEGIALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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