2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sernin-sur-Rance.
ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12380 à Saint-Sernin-sur-Rance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 12/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/02/2015 - 12/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sernin-sur-Rance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Place De La Collegiale, Saint-Sernin-sur-Rance (12380) | PC Logement | AB321, AB322 | 71 m² | 220 m² | 2019/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Sernin-sur-Rance (12380) | PC Locaux | AB301, AB308 | 2 795 m² | 112 m² | 2015/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
