ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sernin-sur-Rance.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12380 à SAINT-SERNIN-SUR-RANCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Sigle
- 05 65 98 18 40
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 12/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
2 autorisations sur la période 09/02/2015 - 12/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sernin-sur-Rance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Place De La Collegiale, Saint-Sernin-sur-Rance (12380) | PC Logement | AB321, AB322 | 71 m² | 220 m² | 2019/12/12 |
| Le Bourg, Saint-Sernin-sur-Rance (12380) | PC Locaux | AB301, AB308 | 2 795 m² | 112 m² | 2015/02/09 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.