ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE - Permis de construire et DP

Active
390139749 Association déclarée PME Créée le 01/10/1993

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carisey.

Profil et organisation

ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 89360 à CARISEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
ASPHAC
Date de création
01/10/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2015 - 18/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2015 - 18/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

2 autorisations sur la période 26/11/2015 - 18/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Carisey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Grande Rue, Carisey (89360) PC Logement AB75, AB74 2 692 m² 234 m² 2019/10/18
Rue Des Chevannais, Carisey (89360) PC Locaux ZO71, AB340 55 016 m² 355 m² 2015/11/26

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

Sources des informations sur ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE ?
ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE ?
Le profil de ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES DU CANTON DE FLOGNY LA CHAPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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