2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE ISRAELITE DE PAVILLONS SOUS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE ISRAELITE DE PAVILLONS SOUS BOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93320 aux Pavillons-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE ISRAELITE DE PAVILLONS SOUS BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2023 - 03/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE ISRAELITE DE PAVILLONS SOUS BOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE ISRAELITE DE PAVILLONS SOUS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Robillard, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PC Locaux | P178, P140 | 1 226 m² | 1 435 m² | 2023/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 114-1 Allee Robillard, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PD | P178, P140 | 1 226 m² | 2023/07/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
