ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX - Permis de construire et DP

Active
414225177 Association déclarée PME Créée le 25/02/1993

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auch.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 32000 à AUCH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
ACG
Date de création
25/02/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 29/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2014 - 29/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

2 autorisations sur la période 05/06/2014 - 29/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Auch.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
64 Rue Jeanne D'albret, Auch (32000) PC Locaux CS140, CS32 1 873 m² 565 m² 2016/07/29
64 Rue Jeanne D'albret, Auch (32000) PC Locaux CS140, CS32 1 429 m² 64 m² 2014/06/05

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX ?
ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DU GERS MOSQUEE DE LA PAIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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