ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS - Permis de construire et DP

Active
812858660 Association déclarée PME Créée le 24/06/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forbach.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 57600 FORBACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
A.C.F.E.
Date de création
24/06/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2017 - 05/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2017 - 05/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

2 autorisations sur la période 21/02/2017 - 05/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Forbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
252A Rue Nationale, Forbach (57600) PC Locaux 30869 471 m² 707 m² 2019/06/05
208 A Rue Nationale, Forbach (57600) PC Locaux 28482, 28483 2 300 m² 612 m² 2017/02/21

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS ?
ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE DE FORBACH ET ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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