Présentation détaillée de ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tence.
Profil et organisation
ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43190 à Tence.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/01/2025 - 25/01/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/01/2025 - 25/01/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
1 autorisation sur la période 25/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Tence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE ?
ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE ?
Le profil de ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CHRETIENNE DES FRERES DE PLYMOUTH A TENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.