ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE - Permis de construire et DP

Active
451509582 Association déclarée PME Créée le 06/11/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cholet.

Profil et organisation

ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49300 à CHOLET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
ACTA
Date de création
06/11/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/11/2015 - 23/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/11/2015 - 23/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

3 autorisations sur la période 25/11/2015 - 23/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cholet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Contrie, Le May-sur-Èvre (49122) PC Locaux B1068 5 022 m² 115 m² 2023/11/23
Rue Victor Foyer - Zac N_ 2 Du, Cholet (49300) PC Locaux HX480 2 089 m² 695 m² 2016/04/27
Rue De La Bonnauderie, Cholet (49300) PC Locaux ER197, ER550 9 665 m² 1 296 m² 2015/11/25

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

Sources des informations sur ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE ?
ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE ?
Le profil de ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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