2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cholet.
ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49300 à Cholet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/11/2015 - 23/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/11/2015 - 23/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cholet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Contrie, Le May-sur-Èvre (49122) | PC Locaux | B1068 | 5 022 m² | 115 m² | 2023/11/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Victor Foyer - Zac N_ 2 Du, Cholet (49300) | PC Locaux | HX480 | 2 089 m² | 695 m² | 2016/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Bonnauderie, Cholet (49300) | PC Locaux | ER197, ER550 | 9 665 m² | 1 296 m² | 2015/11/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
