2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION CHARTREUSE ST SIXTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rettel.
ASSOCIATION CHARTREUSE ST SIXTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57480 à Rettel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION CHARTREUSE ST SIXTE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2013 - 14/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CHARTREUSE ST SIXTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/12/2013 - 14/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rettel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CHARTREUSE ST SIXTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De La Chartreuse, Rettel (57480) | PC Logement | 0341, 0342 | 14 523 m² | 120 m² | 2013/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
