Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Macey (10300) | PD | ZK60 | 3 230 m² | 2018/08/20 |
ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE - Permis de démolir
Active
525319067
Association déclarée
Créée le 30/01/1975
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Macey.
Profil et organisation
ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10300 à Sainte-Savine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/01/1975
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/08/2018 - 20/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/08/2018 - 20/08/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
1 autorisation sur la période 20/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Macey.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
APEI DE L'AUBE
SIREN 775555261
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE TROYES POUR L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ""AIDTEC""""
SIREN 840910723
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
SIREN 314693706
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LYCEE DES CORDELIERS
SIREN 302754536
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
ASS SOCIALE SANITAIRE GESTION
SIREN 303323893
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ASSOCIATION RAPHAEL
SIREN 391979341
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE ?
ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE ?
Le profil de ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION ASTRONOMIQUE AUBOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable