2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION AIDE ACCUEIL AMITIE PONCEAU CHARMILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Selle-Craonnaise.
ASSOCIATION AIDE ACCUEIL AMITIE PONCEAU CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 53800 à La Selle-Craonnaise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION AIDE ACCUEIL AMITIE PONCEAU CHARMILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2017 - 26/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION AIDE ACCUEIL AMITIE PONCEAU CHARMILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Selle-Craonnaise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION AIDE ACCUEIL AMITIE PONCEAU CHARMILLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Le Champ Du Nid, La Selle-Craonnaise (53800) | PC Locaux | ZY69, ZY70 | 14 810 m² | 1 301 m² | 2017/05/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
