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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION ACTION SOCIALE CECLER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-Ferrand.
ASSOCIATION ACTION SOCIALE CECLER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63000 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION ACTION SOCIALE CECLER compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2020 - 30/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION ACTION SOCIALE CECLER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/11/2020 - 30/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont-Ferrand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION ACTION SOCIALE CECLER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Allee Des Tennis, Clermont-Ferrand (63100) | DP Locaux | LT314 | 1 552 m² | 2 403 m² | 2020/11/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
