2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOC SYND AUTORISEE TUILIERES PILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pilles.
ASSOC SYND AUTORISEE TUILIERES PILLES est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 26110 aux Pilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC SYND AUTORISEE TUILIERES PILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2017 - 28/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC SYND AUTORISEE TUILIERES PILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Pilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC SYND AUTORISEE TUILIERES PILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Tuilieres, Les Pilles (26110) | DP Locaux | A703, A705 | 230 m² | 18 m² | 2017/09/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
