ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE - Permis de construire et DP

Active
291100618 Association syndicale autorisée Créée le 22/10/1937

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Narbonne.

Profil et organisation

ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE
SIREN
Forme juridique
Association syndicale autorisée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
22/10/1937

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

Activité d’urbanisme de ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/01/2023 - 24/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/01/2023 - 24/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

1 autorisation sur la période 24/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Narbonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Conil, Narbonne (11100) PC Locaux EW132, EW133 40 975 m² 91 m² 2023/01/24

Répartition géographique des autorisations de ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

Sources des informations sur ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE ?
ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE ?
Le profil de ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC SYND AUTOR ECOUL PLAINE LIVIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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