2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Doazit.
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40100 à Dax.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 04/05/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/10/2013 - 07/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Doazit. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Henri Destruhaut, Morcenx-la-Nouvelle (40110) | DP Locaux | F1394, F672 | 1 268 m² | 10 m² | 2013/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Parentis-en-Born. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 87 Rue Saint Barthelemy, Parentis-en-Born (40160) | PD | AB209 | 893 m² | 2023/05/04 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
