ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES - Permis de construire et DP

Active
479906653 Association déclarée PME Créée le 02/05/2002

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49450 à SEVREMOINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
02/05/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

Activité d’urbanisme de ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 24/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2015 - 24/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

2 autorisations sur la période 18/09/2015 - 24/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bastille (Roussay), Sèvremoine (49450) DP Locaux A1587, A1590 5 394 m² 200 m² 2025/03/24
La Bastille, Sèvremoine (49450) PC Locaux A678 12 310 m² 47 m² 2015/09/18

Répartition géographique des autorisations de ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

Sources des informations sur ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES ?
ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES ?
Le profil de ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC DE LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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