2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOC DAUPHINOISE FORMATION INDUSTRIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans.
ASSOC DAUPHINOISE FORMATION INDUSTRIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38430 à Moirans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC DAUPHINOISE FORMATION INDUSTRIE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/10/2014 - 28/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DAUPHINOISE FORMATION INDUSTRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/10/2014 - 28/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Moirans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DAUPHINOISE FORMATION INDUSTRIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 83 Rue De Chatagnon, Moirans (38430) | PC Locaux | AL446, AL447 | 22 132 m² | 360 m² | 2020/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 83 Rue Chatagnon, Moirans (38430) | PC Locaux | AL446, AL447 | 22 132 m² | 34 m² | 2019/11/20 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Moirans (38430) | DP Locaux | — | — | 17 m² | 2014/10/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
