ASSEMBLEE DIEU MARMANDE - Permis de construire et DP

Active
305816787 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

ASSEMBLEE DIEU MARMANDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marmande.

Profil et organisation

ASSEMBLEE DIEU MARMANDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47200 à Marmande.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSEMBLEE DIEU MARMANDE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

Activité d’urbanisme de ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

ASSEMBLEE DIEU MARMANDE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2015 - 03/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSEMBLEE DIEU MARMANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2015 - 03/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

1 autorisation sur la période 03/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Marmande.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSEMBLEE DIEU MARMANDE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

Sources des informations sur ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSEMBLEE DIEU MARMANDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSEMBLEE DIEU MARMANDE ?
ASSEMBLEE DIEU MARMANDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSEMBLEE DIEU MARMANDE ?
Le profil de ASSEMBLEE DIEU MARMANDE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSEMBLEE DIEU MARMANDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSEMBLEE DIEU MARMANDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSEMBLEE DIEU MARMANDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides