Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Impasse Du Clos Brule, Thonon-les-Bains (74200) | PD | T106 | 1 310 m² | 2025/07/24 |
ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON - Permis de démolir
Active
315250431
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thonon-les-Bains.
Profil et organisation
ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Sigle
- EGLISE EVANGELIQUE
- Date de création
- 01/01/1979
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
Activité d’urbanisme de ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2025 - 24/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/07/2025 - 24/07/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
1 autorisation sur la période 24/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOOTBALL CLUB D'ANNECY
SIREN 394133243
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
AAPEI EPANOU
SIREN 775654536
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS
SIREN 775655699
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
OGEC DE RUMILLY
SIREN 776608697
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSO CATHOLIQUE EDUCATION POPULAIRE
SIREN 431393503
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
FONDATION ALIA
SIREN 775672397
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON ?
ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON ?
Le profil de ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSEMBLEE DE DIEU DE THONON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable