2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Chilly-Mazarin.
ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS compte 7 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 20/03/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/02/2013 - 20/03/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Chilly-Mazarin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 109 Rue Du Barbatre, Reims (51100) | DP Locaux | CY165 | 175 m² | 10 m² | 2014/12/10 |
| Adresse Non Renseignée, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) | PC Mixte | — | — | 782 m² | 2014/01/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 5 départements - 4 régions
Chilly-Mazarin
2 autorisations
Sainte-Foy-lès-Lyon
2 autorisations
Besançon
1 autorisation
Presles-en-Brie
1 autorisation
Reims
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
