Présentation détaillée de ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châtellerault.
Profil et organisation
ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86280 à Saint-Benoît.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
Activité d’urbanisme de ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES compte 3
autorisations recensées
sur la période 24/07/2017 - 02/04/2025,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
24/07/2017 - 02/04/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
2 autorisations sur la période 24/07/2017 - 13/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Châtellerault. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES ?
ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES ?
Le profil de ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.