2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Saint-Luc.
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10600 à La Chapelle-Saint-Luc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2022 - 24/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Luc.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Du President Kennedy, La Chapelle-Saint-Luc (10600) | PD | AS253 | 580 m² | 2022/03/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
