Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Du President Kennedy, La Chapelle-Saint-Luc (10600) | PD | AS253 | 580 m² | 2022/03/24 |
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH - Permis de démolir
Active
450596440
Association déclarée
Créée le 01/05/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Saint-Luc.
Profil et organisation
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10600 à La Chapelle-Saint-Luc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2001
Siège social
Permis de démolir de ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
Activité d’urbanisme de ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2022 - 24/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/03/2022 - 24/03/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
1 autorisation sur la période 24/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Luc.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
APEI DE L'AUBE
SIREN 775555261
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE TROYES POUR L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ""AIDTEC""""
SIREN 840910723
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
SIREN 314693706
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LYCEE DES CORDELIERS
SIREN 302754536
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
ASS SOCIALE SANITAIRE GESTION
SIREN 303323893
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ASSOCIATION RAPHAEL
SIREN 391979341
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH ?
ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH ?
Le profil de ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS TROYENNE DE DA'WAH ET TABLIH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable