Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Ernest Dufer, Toulouse (31100) | PA | AM286, AM287 | 28 594 m² | 2024/05/27 |
ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC - Permis d'aménager
Active
425224326
Association déclarée
Créée le 26/09/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/09/1998
Siège social
Permis d'aménager de ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
Activité d’urbanisme de ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2024 - 27/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/05/2024 - 27/05/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
1 autorisation sur la période 27/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE
SIREN 775581226
Même secteur et même département
61 autorisations
58 PC
3 PD
ANRAS
SIREN 305874117
Même secteur et même département
31 autorisations
29 PC
2 PD
RESILIENCE OCCITANIE
SIREN 775581242
Même secteur et même département
28 autorisations
26 PC
2 PD
ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
SIREN 775581218
Même secteur et même département
21 autorisations
19 PC
2 PD
ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN
SIREN 776944142
Même secteur et même département
13 autorisations
11 PC
2 PD
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 529784225
Même secteur et même département
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC ?
ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC ?
Le profil de ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS TLSE OLYMP ETUDTS EMPLOY CLUB TOEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable