ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX - Permis de construire et DP

Active
294200134 Association syndicale autorisée PME Créée le 03/12/1973

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Précieux.

Profil et organisation

ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 42600 à Précieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX
SIREN
Forme juridique
Association syndicale autorisée
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
03/12/1973
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

Activité d’urbanisme de ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2022 - 28/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/04/2022 - 28/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

1 autorisation sur la période 28/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Précieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Poulailler, Précieux (42600) PC Locaux A565, A566 1 349 m² 83 m² 2022/04/28

Répartition géographique des autorisations de ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

Sources des informations sur ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX ?
ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX ?
Le profil de ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS SYND AUTOR POULAILLER SAVIGNEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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