ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR - Permis de construire et DP

Active
311904205 Association déclarée Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laruscade.

Profil et organisation

ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33620 à Laruscade.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

Activité d’urbanisme de ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2025 - 10/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/04/2025 - 10/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

1 autorisation sur la période 10/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Laruscade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Lac Des Vergnes, Laruscade (33620) DP Locaux AW100, AW357 51 650 m² 12 m² 2025/04/10

Répartition géographique des autorisations de ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

Sources des informations sur ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR ?
ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR ?
Le profil de ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS RUSCADIENNE PECHE & LOISIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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