2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
3
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES compte 9 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 13/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 14/11/2013 - 13/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Clausade, Toulouse (31100) | PC Locaux | AX464, AX465 | 8 984 m² | 159 m² | 2024/09/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 17/03/2015 - 18/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Clausade, Toulouse (31100) | PD | AX464 | 8 408 m² | 2024/01/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Clausade, Toulouse (31100) | PD | AX464 | 8 408 m² | 2016/04/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 66 Imp De La Glaciere, Toulouse (31100) | PD | AE298, AE299 | 464 m² | 2015/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
