ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE - Permis de construire et DP

Active
382412195 Association déclarée PME Créée le 11/05/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couloutre.

Profil et organisation

ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 58220 COULOUTRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
11/05/1991
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

Activité d’urbanisme de ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2021 - 22/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/09/2021 - 22/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

2 autorisations sur la période 20/09/2021 - 22/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Couloutre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bois De La Riviere, Couloutre (58220) PC Locaux 0B227, 0B226 94 852 m² 251 m² 2021/10/22
1 Le Chateau, Couloutre (58220) PC Locaux 0B405, 0B404 94 852 m² 251 m² 2021/09/20

Répartition géographique des autorisations de ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

Sources des informations sur ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE ?
ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE ?
Le profil de ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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