2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couloutre.
ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 58220 à Couloutre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2021 - 22/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/09/2021 - 22/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Couloutre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOTRE DAME DE LA SAINTE ESPERANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois De La Riviere, Couloutre (58220) | PC Locaux | 0B227, 0B226 | 94 852 m² | 251 m² | 2021/10/22 |
| 1 Le Chateau, Couloutre (58220) | PC Locaux | 0B405, 0B404 | 94 852 m² | 251 m² | 2021/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
