2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS NOEUX ENVIRONNEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nœux-les-Mines.
ASS NOEUX ENVIRONNEMENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62290 à Nœux-les-Mines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS NOEUX ENVIRONNEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2022 - 20/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOEUX ENVIRONNEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/06/2022 - 20/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nœux-les-Mines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOEUX ENVIRONNEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Bi Rue Nationale, Nœux-les-Mines (62290) | PC Locaux | AC405, AC425 | 13 344 m² | 3 086 m² | 2023/07/20 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Bi Rue Nationale, Nœux-les-Mines (62290) | DP Locaux | AC425 | 19 313 m² | 708 m² | 2022/06/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
