ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON - Permis de construire et DP

Active
783415110 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vigneulles-lès-Hattonchâtel.

Profil et organisation

ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 55210 à VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

Activité d’urbanisme de ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2015 - 18/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/11/2015 - 18/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

2 autorisations sur la période 05/11/2015 - 18/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vigneulles-lès-Hattonchâtel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De Hamecourt, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) PC Locaux ZC72, ZC69 182 m² 2016/10/18
4 Rue Du Chateau Des Quatre Vent, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) PC Locaux AA249 16 198 m² 1 711 m² 2015/11/05

Répartition géographique des autorisations de ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

Sources des informations sur ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON ?
ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON ?
Le profil de ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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