2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS MAISON FAMILIALE RURALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monteux.
ASS MAISON FAMILIALE RURALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 84170 à Monteux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS MAISON FAMILIALE RURALE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 10/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS MAISON FAMILIALE RURALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/02/2014 - 10/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Monteux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MAISON FAMILIALE RURALE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 425 Petite Route De Carpentras La Ribière, Monteux (84170) | PC Locaux | L667P, L668P | 59 955 m² | 970 m² | 2014/06/10 |
| 1968 Chemin Des Marjoraines, Monteux (84170) | PC Locaux | C959, C960 | 32 075 m² | 1 400 m² | 2014/02/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
