2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fondamente.
ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12540 à Fondamente.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON compte 3 autorisations recensées sur la période 14/08/2015 - 14/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/08/2015 - 14/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fondamente.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fondamente Hameau De Moules, Fondamente (12540) | PC Mixte | F578 | 570 m² | 172 m² | 2023/11/14 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Moules, Fondamente (12540) | PC Locaux | F767, F777 | 495 m² | 318 m² | 2015/08/14 |
| Hameau De Moules, Fondamente (12540) | PC Locaux | F856 | 2 000 m² | 385 m² | 2015/08/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
