2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASS JEANNE MANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Troyes.
ASS JEANNE MANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS JEANNE MANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2016 - 12/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS JEANNE MANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Troyes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS JEANNE MANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue Courtalon, Troyes (10000) | PC Locaux | BX278 | 2 217 m² | 75 m² | 2016/04/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Troyes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 50 Rue Courtalon, Troyes (10000) | PD | BX278 | 2 217 m² | 2017/04/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
