2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
9
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Sulpice-la-Pointe.
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81000 à Albi.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE compte 9 autorisations recensées sur la période 24/10/2016 - 27/08/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 24/10/2016 - 27/08/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Sulpice-la-Pointe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Jean-Jacques Rousseau, Carmaux (81400) | PC Locaux | BE57 | 3 495 m² | 33 m² | 2024/08/30 |
| 15 Av Rhin Et Danube, Saint-Sulpice-la-Pointe (81370) | PC Locaux | B1745, B887 | 3 141 m² | 92 m² | 2024/07/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Saint-Sulpice-la-Pointe
3 autorisations
Carmaux
1 autorisation
Labruguière
1 autorisation
Lavaur
1 autorisation
Puylaurens
1 autorisation
Rabastens
1 autorisation
Réalmont
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
