ASS HOSPITALIERE DE JOEUF - Permis de construire et DP

Cessée
783293863 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

ASS HOSPITALIERE DE JOEUF est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jœuf.

Profil et organisation

ASS HOSPITALIERE DE JOEUF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54240 à JOEUF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASS HOSPITALIERE DE JOEUF
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

Activité d’urbanisme de ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

ASS HOSPITALIERE DE JOEUF compte 3 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 29/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS HOSPITALIERE DE JOEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/02/2013 - 29/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

3 autorisations sur la période 07/02/2013 - 29/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Jœuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS HOSPITALIERE DE JOEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue Saint Robert, Jœuf (54240) PC Locaux AI1637 3 133 m² 34 m² 2017/08/29
Rue De Ravenne, Jœuf (54240) PC Locaux AC37P 10 680 m² 6 123 m² 2014/05/21
26 Rue Saint-Robert, Jœuf (54240) PC Locaux AI376, AI377 6 600 m² 29 m² 2013/02/07

Répartition géographique des autorisations de ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

Sources des informations sur ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS HOSPITALIERE DE JOEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS HOSPITALIERE DE JOEUF ?
ASS HOSPITALIERE DE JOEUF est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS HOSPITALIERE DE JOEUF ?
Le profil de ASS HOSPITALIERE DE JOEUF recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS HOSPITALIERE DE JOEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS HOSPITALIERE DE JOEUF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS HOSPITALIERE DE JOEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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