2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Neuilly-sur-Seine.
ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92200 à Neuilly-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE compte 11 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 19/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 11/01/2013 - 19/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Neuilly-sur-Seine. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 185 Boule Bineau, Neuilly-sur-Seine (92200) | DP Logement | H29 | 1 400 m² | 90 m² | 2018/02/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Neuilly-sur-Seine. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Rue D'orleans, Neuilly-sur-Seine (92200) | PD | AF75 | 523 m² | 2017/03/22 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
