2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Permis de construire et DP
2
ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montardon.
ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64121 à Montardon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2017 - 19/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/11/2017 - 19/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montardon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Chemin De Pau, Montardon (64121) | DP Locaux | AS2 | 12 285 m² | 20 m² | 2023/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Chemi De Pau, Montardon (64121) | DP Locaux | AS3 | 24 650 m² | 10 m² | 2017/11/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
