ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS - Permis de construire et DP

Active
782357040 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montardon.

Profil et organisation

ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64121 à MONTARDON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

Activité d’urbanisme de ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2017 - 19/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/11/2017 - 19/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

2 autorisations sur la période 28/11/2017 - 19/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montardon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Chemin De Pau, Montardon (64121) DP Locaux AS2 12 285 m² 20 m² 2023/06/19
21 Chemi De Pau, Montardon (64121) DP Locaux AS3 24 650 m² 10 m² 2017/11/28

Répartition géographique des autorisations de ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

Sources des informations sur ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS ?
ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS ?
Le profil de ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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